La gestion du véhicule professionnel

- Décrire les mécanismes de calcul des frais réels.
- Décrire les mécanismes de calcul des frais forfaitaires.
- Définir les limites de déductibilité.
- Expliquer les modalités de calcul des plus ou moins-values à long terme.

1) Les frais réels :
- Les conditions de déduction,
- Les modalités d’amortissement,
- Le professionnel est propriétaire du véhicule,
1 - Affectation à son patrimoine professionnel,
2 - Conservation dans son patrimoine privé,
- Le propriétaire est locataire de son véhicule,
- Le véhicule est mis à disposition gratuitement au professionnel.

2) Les frais forfaitaires :
- Le barème kilométrique,
- Les frais couverts par le barème BNC,
- Les conditions de l’option,
- Le forfait carburant BIC.

3) Limitation des déductions des frais :
- Usage mixte,
- Les conditions de déductibilité des frais financiers,
- Le traitement du premier loyer majoré,
- La location de véhicule de courte durée.


4) Calcul des plus ou moins-values :
- Détermination du montant de la plus ou moins-value,
- Cession d’un véhicule de tourisme,
- Cession d’un bien à usage mixte,
- Régime fiscal des plus-values professionnelles.

V 2 janvier 2024

Expositive

Power Point, Paper Board

- Satisfaction des stagiaires (voir document « Evaluation de la satisfaction des stagiaires V1 »)
- Connaissance et savoir-faire acquis

125 € *

* Susceptible d'être pris en charge par le FIF-PL ou votre fonds d'assurance formation ou par votre OPCO, sous réserve de votre éligibilité et de vos droits en cours.