La gestion du véhicule professionnel

Objectif pédagogique :

- Décrire les mécanismes de calcul des frais réels
- Décrire les mécanismes de calcul des frais forfaitaires
- Définir les limites de déductibilité
- Expliquer les modalités de calcul des plus ou moins values à long terme

Programme :

1- Les frais réels
1.1- Les conditions de déduction
1.2- Les modalités d’amortissement
1.3- Le professionnel est propriétaire du véhicule
1.3-1. Affectation à son patrimoine professionnel
1.3-2. Conservation dans son patrimoine privé
1.4- Le propriétaire est locataire de son véhicule
1.5- Le véhicule est mis à disposition gratuitement au professionnel

2- Les frais forfaitaires
2.1- Le barème kilométrique
2.2- Les frais couverts par le barème BNC
2.3- Les conditions de l’option
2.4- Le forfait carburant BIC

3- Limitation des déductions des frais
3.1- Usage Mixte
3.2- Les conditions de déductibilité des frais financiers
3.3- Le traitement du premier loyer majoré
3.4- La location de véhicule de courte durée


4- Calcul des Plus ou Moins-Values
4.1- Détermination du montant de la plus ou moins-value
4.2- Cession d’un véhicule de tourisme
4.3- Cession d’un bien à usage mixte
4.4- Régime fiscal des plus-values professionnelles

Méthodes pédagogiques :

Expositive

Outils pédagogiques :

Power Point, Paper Board

Modalités d'évaluation :

 Satisfaction des stagiaires (voir document « Evaluation de la satisfaction des stagiaires V1 »)
 Connaissance et savoir-faire acquis